Copyright
Le matériel proposé en téléchargement est mis gracieusement à votre disposition dans un cadre strictement non commercial et pour un usage exclusivement privé. Il est destiné à enrichir vos parties et votre expérience de jeu personnelle. À ce titre, il ne peut en aucun cas être reproduit, distribué, partagé, revendu, commercialisé, modifié à des fins lucratives ou diffusé sur une plateforme marchande, quelle qu’elle soit.
Cela inclut notamment la mise en vente de fichiers imprimés ou numériques sur des plateformes telles qu’Ebay, Etsy ou tout autre site de commerce en ligne, ainsi que la réédition, la diffusion ou l’exploitation commerciale des contenus.
Je vous prie donc de ne pas éditer, reproduire ou exploiter ces documents à des fins lucratives. Une telle utilisation pourrait constituer une atteinte aux droits de leurs créateurs et exposer leurs auteurs à des poursuites civiles et pénales.
Il est précisé que les fichiers partagés et mis à disposition ont été retrouvés en libre téléchargement sur Internet. À la connaissance de l’auteur du présent site, ceux-ci ne comportaient, au moment de leur collecte, aucune mention explicite de licence d’utilisation, d’enregistrement ISBN, de copyright, de réserve de droits ou d’indication visible relative au droit d’auteur. Toutefois, cette absence de mention apparente ne signifie pas nécessairement que les œuvres sont libres de droits ou exploitables commercialement.
En droit français :
– L’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
– L’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle précise que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite ».
– L’article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle prévoit que la contrefaçon est punie de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende, peines pouvant être aggravées selon les circonstances.
Ces protections trouvent également leur prolongement à l’échelle internationale au travers des principes du copyright et de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques.
Vous le comprendrez : cette démarche s’inscrit avant tout dans un esprit de passion, de partage et de préservation de contenus destinés aux amateurs d’HeroQuest. Respecter ces conditions permet de préserver cet esprit et le travail des créateurs.
Avec toute ma gratitude pour votre compréhension, je vous souhaite d’excellentes parties et de grandes aventures dans les couloirs obscurs d’HeroQuest.
HeroQuest © est une marque déposée de Milton Bradley et de Games Workshop. La licence a été relancée en 2020 par Hasbro / Avalon Hill.
